Ordre du jour du conseil municipal

du jeudi 12/01/2023 à 20h

I/ Approbation du procès-verbal de la séance du 06/10/2022
II/ Arrêtés du Maire
III/ Délibérations
A/ Finances
a/ Demande et répartition fonds de concours à la CCPA pour les différents projets
b/ Résultat consultation dossier accessibilité église
c/ Emprunt pour le changement de compteurs d’eau communicants
d/ Autorisation dépenses du Maire
e/ Remplacement des ampoules des bâtiments communaux par modules LED et
demande d’aide financière auprès de la CCPA
f/ Restes à réaliser
B/ Autre
a/ Taxe d’aménagement (révision) et tarifs 2023
b/ Baux ruraux de fermage (mutations)
c/ Délimitation voies de communication A42
d/Frais de déplacement de l’agent technique
e/ Montant des coupes de bois
f/ Château – Isolation combles et aides CEE
g/ CEN – Travaux ancienne bibliothèque Château
IV/ Informations diverses
a/ Dossiers d’urbanisme (PLU)
b/ Transfert trésorerie de Meximieux

Ordre du jour du conseil municipal

du jeudi 12/01/2023 à 20h

I/ Approbation du procès-verbal de la séance du 06/10/2022
II/ Arrêtés du Maire
III/ Délibérations
A/ Finances
a/ Demande et répartition fonds de concours à la CCPA pour les différents projets
b/ Résultat consultation dossier accessibilité église
c/ Emprunt pour le changement de compteurs d’eau communicants
d/ Autorisation dépenses du Maire
e/ Remplacement des ampoules des bâtiments communaux par modules LED et
demande d’aide financière auprès de la CCPA
f/ Restes à réaliser
B/ Autre
a/ Taxe d’aménagement (révision) et tarifs 2023
b/ Baux ruraux de fermage (mutations)
c/ Délimitation voies de communication A42
d/Frais de déplacement de l’agent technique
e/ Montant des coupes de bois
f/ Château – Isolation combles et aides CEE
g/ CEN – Travaux ancienne bibliothèque Château
IV/ Informations diverses
a/ Dossiers d’urbanisme (PLU)
b/ Transfert trésorerie de Meximieux